Informations légales

Conditions générales d’utilisation

Conditions d’accès et d’utilisation du site Art Home Déco.

Dernière mise à jour : 13 mai 2026

01

Objet du site

Le site Art Home Déco permet de consulter des produits de décoration, de passer commande en ligne, de contacter le service client et de consulter des contenus éditoriaux.

02

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.

Certains services peuvent nécessiter la création d’un compte client ou la communication d’informations personnelles.

03

Compte utilisateur

Lorsque le site propose un espace client, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité réalisée depuis son compte.

04

Comportements interdits

  • utiliser le site à des fins frauduleuses
  • perturber le fonctionnement du site
  • tenter d’accéder sans autorisation à un espace réservé
  • extraire massivement des données
  • copier ou réutiliser les contenus du site sans autorisation
  • transmettre des contenus illicites ou portant atteinte aux droits de tiers
  • usurper l’identité d’un tiers
  • utiliser le site pour envoyer des messages non sollicités
05

Propriété intellectuelle

Les contenus du site, notamment textes, photographies, vidéos, logos, marques, graphismes, icônes, structure, design et code, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

06

Responsabilité

Art Home Déco ne peut être tenue responsable des dommages indirects, pertes de données, pertes de chance ou préjudices résultant d’une utilisation inappropriée du site.

07

Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité : arthomedeco.fr/politique-de-confidentialite.

Les modalités de gestion des cookies sont décrites ici : arthomedeco.fr/cookies.